Conditions Générales de Vente
Préambule :
Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet de XOXO Commerce, Inc. (ci-après "nous", "notre", "nos"), dont le siège social est situé au 651 N Broad St Suite 206, Middletown, Delaware, 19709 United States.
Article 1 - Objet :
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente entre nous et le client (ci-après "vous", "votre", "vos").
Article 2 - Produits et services :
Nous proposons divers produits et services numériques et physiques détaillés sur notre site. Les descriptions et illustrations des produits sont fournies avec la plus grande précision possible.
Article 3 - Prix :
Les prix de nos produits et services sont indiqués en EUR, toutes taxes comprises (TTC). Aucune taxe supplémentaire ne sera ajoutée au moment de la facturation. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
La TVA est récoltée et redistribuée par la société SimplyVAT:
SimplyVAT.com
Unit 4, Hove Technology Centre
Hove, BN3 7ES
Royaume-Uni
Article 4 - Commande :
Vous pouvez passer commande directement sur notre site internet. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
Article 5 - Paiement :
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur notre site. La commande sera traitée dès réception du paiement.
Article 6 - Livraison :
Les produits numériques sont accessibles immédiatement après la confirmation du paiement. Pour les produits physiques, les délais de livraison varient selon la destination. Les frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.
Article 7 - Droit de rétractation :
Conformément à la législation applicable, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Ce droit ne s'applique pas aux produits numériques téléchargés.
Article 8 - Retours et remboursements :
En cas de rétractation, vous devez nous retourner le produit dans son état d'origine et nous procéderons au remboursement dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit retourné. Les frais de retour sont à votre charge.
Article 8 - Retours et remboursements :
En cas de rétractation, vous devez nous retourner le produit dans son état d'origine et nous procéderons au remboursement dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit retourné. Les frais de retour sont à votre charge.
Article 8 - Retours et remboursements :
En cas de rétractation, vous devez nous retourner le produit dans son état d'origine et nous procéderons au remboursement dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit retourné. Les frais de retour sont à votre charge.
Article 9 - Garanties :
Nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de défaut constaté, vous pouvez nous retourner le produit pour réparation ou remplacement.
Article 10 - Responsabilité :
Nous ne saurions être tenus pour responsables de tout dommage résultant d'une mauvaise utilisation de nos produits. Notre responsabilité se limite au montant de la commande.
Article 11 - Données personnelles :
Nous collectons et traitons vos données personnelles conformément à notre politique de confidentialité. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
Article 12 - Propriété intellectuelle :
Tous les éléments de notre site (textes, images, vidéos) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Article 13 - Loi applicable :
Les présentes CGV sont soumises à la loi sud-coréenne. En cas de litige, les tribunaux de Séoul seront seuls compétents.
Article 14 - Contact :
Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@togen.com